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Conseil municipal du 5 juin 2023
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Conseil municipal du 5 juin 2023
CM 2023_06_05_Procès-verbal
CM 2023.06.05_Liste des délibérations
D_2023_06_040_Décisions prise par délégation de Madame le Maire
D_2023_06_041_Passion danse - Subvention exceptionnelle
D_2023_06_042_Maison de la petite enfance - Programme "graines de lecteurs" - Convention avec le Département
D_2023_06_042_Convention
D_2023_06_043_Relais petite enfance - Convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'allocations familiales
D_2023_06_043_Convention
D_2023_06_044_Organisation et gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - Attribution du marché
D_2023_06_045_Cimetière - Règlement intérieur - Modification
D_2023_06_045_Règlement intérieur
D_2023_06_046_Plan local d'urbanisme (PLU) - Approbation de la modification simplifiée n° 5
D_2023_06_047_SEMCODA - Vente du pavillon 763 avenue de Lyon
D_2023_06_048_MARPA les Charmilles - Subvention 2023
D_2023_06_049_Sport loisir can'Ain - Subvention exceptionnelle
D_2023_06_050_Rapport social unique (RSU) 2021 - Présentation
D_2023_06_050_RSU
D_2023_06_051_Délégations du conseil municipal à Madame le Maire
D_2023_06_052_Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse - Axe structurant de l'avenue de Lyon - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'aménagement
D_2023_06_053_Secteur des zones d'activités économiques de Péronnas - Transfert de l'exercice du droit de préemption urbain
D_2023_06_053_Annexe 1 - Plan
D_2023_06_053_Annexe 2 - Parcelles
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